Déposée le 16 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.P.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PREMIUM ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-04 du 23 janvier 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.P.S domicilié(e) 50, rue Jean-Jaurès, 93430 VILLETANEUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 451 037 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.P.S. Sarl René PAUTASSO - France.
La marque PREMIUM ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I.P.S. SARL - 50, rue Jean-Jaurès, 93430 VILLETANEUSE - France - SIREN 382451037
I.P.S. Sarl René PAUTASSO - France
Inscription le 11 mai 1998 - Renonciation partielle n°254165 - Publication au BOPI 1998-05-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22
Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04
Substance diététique à usage médical Préparation pharmaceutique Extraits de viande, fruits et légumes conservés ; gelées Miel et produits apicoles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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